Conditions générales d'utilisation
2026
1. Conditions générales de l'offre
Instantregard Autos SA propose des services de conception et d'entretien de jardins à Toulouse, incluant l'aménagement de terrains de 50 à 500 m², la plantation de 120 à 200 variétés végétales et des interventions en été et en automne. Les devis sont gratuits et disponibles en moins de 48 heures.
2. Services proposés
Notre offre inclut la conception de jardins, l'installation de systèmes d'irrigation, l'entretien saisonnier et la création de terrasses en pierre. Nous proposons également des contrats d'entretien personnalisés, avec des visites hebdomadaires et un suivi personnalisé par notre équipe d'experts en jardinage.
3. Limitation de responsabilité
Instantregard Autos SA ne peut être tenu responsable des retards liés aux conditions météorologiques ou aux contraintes externes. Les garanties ne s'appliquent pas aux plantes non garanties ou aux dégâts causés par des éléments naturels tels que le gel ou la pluie intense.
4. Politique de confidentialité
Les informations personnelles collectées sont protégées conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés. Pour plus de détails, consultez notre politique de confidentialité.
5. Propriété intellectuelle
Tous les contenus, y compris les designs et les illustrations, sont la propriété exclusive d'Instantregard Autos SA. Toute reproduction sans autorisation est interdite.
6. Mise à la disposition
Les services peuvent être suspendus ou interrompus en cas de force majeure, de pannes techniques ou de maintenance. Un avis préalable sera donné en cas de rupture prolongée.
7. Loi applicable
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et soumises au tribunal de Toulouse. Toute contestation sera tranchée selon les règles du droit civil français.
8. Garanties, réclamations et droits des consommateurs
Les garanties s'appliquent aux plantes et structures pendant 12 mois. Les consommateurs peuvent présenter des réclamations écrites en 30 jours. Nous garantissons un suivi personnalisé et une réponse dans les 5 jours ouvrés.